Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site capbreton-nouveaucap.fr est édité par :

Capbreton Nouveau Cap

7 place de l'Hôtel de Ville

40130 Capbreton, France

Téléphone : 07 50 52 20 72

Email : capbreton.nouveaucap@gmail.com

2. Directeur de publication

Le directeur de publication est Serge Mackowiak, tête de liste de Capbreton Nouveau Cap.

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :

Les informations relatives à l'hébergeur seront complétées lors de la mise en production du site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

5. Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : capbreton.nouveaucap@gmail.com

6. Cookies

Actuellement, ce site n'utilise aucun cookie. Aucune donnée de navigation n'est stockée sur votre appareil lors de votre visite.

7. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site capbreton-nouveaucap.fr.

Il est précisé que Capbreton Nouveau Cap n'a pas de contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Limitation de responsabilité

Capbreton Nouveau Cap s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Capbreton Nouveau Cap ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Capbreton Nouveau Cap décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une imprécision ou d'une omission, ou d'un dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.

9. Droit applicable

Le présent site et les modalités de son utilisation sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Dernière mise à jour : 21 janvier 2026